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La CCVA lance un nouveau marché : Mission de diagnostic et de plan de mise en accessibilité concernant la voirie, les espaces publics, les ERP et les IOP communaux.
Vous pouvez consulter toutes les pièces nécessaires en cliquant sur les différents liens ci-dessous. Pour consulter l'Avis d'Appel Public à la Concurrence cliquez sur ce lien AAPC. Accord cadre et annexes de l'accord cadre Règlement de la consultation Pour consulter le cahier des clauses techniques particulières cliquez sur ce lien CCTP. Annexes CCTP de chaque commune : Bouclans Naisey Les Granges Breconchaux Osse CCVA Ougney Douvot Champlive Pouligney Lusans Dammartin Roulans Glamondans Saint Hilaire Gonsans Sechin Laissey Val de Roulans Le Puy Vauchamps L'Ecouvotte Villers Grelot
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